Conditions générales de vente
Franco de port pour la France métropolitaine • Délais de livraison moyens sur stock : 2 jours ouvrés pour les sacs kangourou standards, 7 jours ouvrés pour les travaux d’imprimerie après acceptation du bon à tirer, 15 semaines environ pour les sacs kangourou personnalisés • Les articles commandés peuvent faire l’objet de livraisons échelonnées • Pas d'escompte accordé pour un règlement anticipé • En cas de paiement après l’échéance, des pénalités de retard pourront être appliquées depuis la date d’échéance jusqu’au jour effectif de paiement au taux de une fois et demie le taux de l’intérêt légal. Toutefois ces pénalités ne seront dues qu’après une mise en demeure de payer faisant état de notre décision de les réclamer • Les maquettes réalisées gratuitement restent notre propriété • Les articles vendus restent notre propriété jusqu'au paiement intégral des factures • Les tarifs sont révisables en cours d'exercice, suivant les conditions économiques • En aucun cas ne peuvent nous être opposées des conditions générales d'achat différentes de celles-ci • En cas de contestation, le Tribunal de commerce de Toulon (83) est seul compétent.
Le code des usages des industries de transformation pour emballage souple prévoit une tolérance de livraison de ±20% pour une quantité inférieure à 25.000 exemplaires, et une tolérance de ±10% pour une quantité supérieure. Pour le calcul du montant exact de la commande, nous tenons compte de la quantité effectivement livrée. Les dimensions confirmées pour les sachets s’entendent hors tout, profondeur sous fermeture. La tolérance dimensionnelle est d'environ 5%.
